Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2020-228 Service public d'assainissement collectif – Prise en charge financière des mises en conformité des réseaux en domaine privé et création de branchements en domaine public
$115 Ko - 2020-228 Service public d\'assainissement collectif – Prise en charge financière des mises en conformité des réseaux en domaine privé et création de branchements en domaine public (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/228
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-229 Approbation de la révision du zonage d'assainissement et de la réalisation du zonage des eaux pluviales de la commune de Lindry
$114 Ko - 2020-229 Approbation de la révision du zonage d\'assainissement et de la réalisation du zonage des eaux pluviales de la commune de Lindry (ouvre la visionneuse)$
114 Ko
$28428 Ko - 2020-229 Approbation de la révision du zonage d\'assainissement et de la réalisation du zonage des eaux pluviales de la commune de Lindry (ouvre la visionneuse)$
28428 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/229
Sujet : traitement des eaux usées / eau pluviale
Lieu : Lindry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-230 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2021
$110 Ko - 2020-230 Service public d\'assainissement collectif – Tarification 2021 (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/230
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-231 Service public d'eau potable – Surtaxe 2021
$112 Ko - 2020-231 Service public d\'eau potable – Surtaxe 2021 (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/231
Sujet : eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-232 Convention entre le département de l'Yonne et la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du déploiement d'un réseau FTTH départemental sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII
$118 Ko - 2020-232 Convention entre le département de l\'Yonne et la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre du déploiement d\'un réseau FTTH départemental sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII (ouvre la visionneuse)$
118 Ko
$365 Ko - 2020-232 Convention entre le département de l\'Yonne et la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre du déploiement d\'un réseau FTTH départemental sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII (ouvre la visionneuse)$
365 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/232
Sujet : réseau d'information
Organisme : Yonne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-233 Personnel communautaire – Mise à disposition d'un agent municipal pour assurer le pilotage de la politique de la ville
$106 Ko - 2020-233 Personnel communautaire – Mise à disposition d\'un agent municipal pour assurer le pilotage de la politique de la ville (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
$62 Ko - 2020-233 Personnel communautaire – Mise à disposition d\'un agent municipal pour assurer le pilotage de la politique de la ville (ouvre la visionneuse)$
62 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/233
Sujet : politique de la ville / personnel
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-234 Personnel communautaire – Mise à disposition d'un agent du CCAS d'Auxerre pour assurer les tâches administratives de la politique de la ville et mise à disposition de locaux pour exercer cette compétence
$109 Ko - 2020-234 Personnel communautaire – Mise à disposition d\'un agent du CCAS d\'Auxerre pour assurer les tâches administratives de la politique de la ville et mise à disposition de locaux pour exercer cette compétence (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
$66 Ko - 2020-234 Personnel communautaire – Mise à disposition d\'un agent du CCAS d\'Auxerre pour assurer les tâches administratives de la politique de la ville et mise à disposition de locaux pour exercer cette compétence (ouvre la visionneuse)$
66 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/234
Sujet : personnel / politique de la ville
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-235 Frais de représentation du Président et du Directeur général des services
105 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/235
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-236 Régime indemnitaire – Actualisation
107 Ko
488 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/236
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-237 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
$108 Ko - 2020-237 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
$77 Ko - 2020-237 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
77 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/237
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-238 Instances communautaires – Règlement intérieur
105 Ko
224 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/238
Sujet : conseil communautaire / structure administrative
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-239 Lycée Saint Joseph – Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration
$103 Ko - 2020-239 Lycée Saint Joseph – Désignation d\'un représentant au sein du conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)$
103 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/239
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / élu
Organisme : Lycée Saint-Joseph (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-240 Conférence des financeurs de l'habitat inclusif – Désignation d'un titulaire et d'un suppléant
$108 Ko - 2020-240 Conférence des financeurs de l\'habitat inclusif – Désignation d\'un titulaire et d\'un suppléant (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/240
Sujet : logement / personne âgée / élu
Organisme : Yonne. Conférence des financeurs de l'habitat inclusif
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-241 Association des collectivités pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (ASCOMADE) – Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant
$110 Ko - 2020-241 Association des collectivités pour la maîtrise des déchets et de l\'environnement (ASCOMADE) – Désignation d\'un représentant titulaire et d\'un représentant suppléant (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/241
Sujet : environnement / traitement des déchets / association / élu
Organisme : Association des collectivités pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (Besançon ; 1987-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-242 Comité local de cohésion territoriale – Désignation d'un titulaire et d'un suppléant
$112 Ko - 2020-242 Comité local de cohésion territoriale – Désignation d\'un titulaire et d\'un suppléant (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/242
Sujet : aménagement du territoire / politique de la ville / élu
Organisme : Yonne. Comité local de cohésion territoriale (2020-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-243 Délégation de service public pour l'exploitation des services publics de l'assainissement collectif sur l'ensemble du territoire de la commune de Venoy – Constitution de la Commission de délégation de service public pour la passation de l'avenant 1
$111 Ko - 2020-243 Délégation de service public pour l\'exploitation des services publics de l\'assainissement collectif sur l\'ensemble du territoire de la commune de Venoy – Constitution de la Commission de délégation de service public pour la passation de l\'avenant 1 (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/243
Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
Lieu : Venoy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-244 Délégation d'attribution du conseil communautaire au Président – Modification
$129 Ko - 2020-244 Délégation d\'attribution du conseil communautaire au Président – Modification (ouvre la visionneuse)$
129 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/244
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-245 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
143 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/245
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-246 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2021
$110 Ko - 2020-246 Service public d\'assainissement collectif – Tarification 2021 (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
$77 Ko - 2020-246 Service public d\'assainissement collectif – Tarification 2021 (ouvre la visionneuse)$
77 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/246
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-001 Attributions de compensation provisoires 2021 – Approbation
110 Ko
272 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/001
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-002 Transfert de la gestion des eaux pluviales – Rapport d'information de la CLECT
$105 Ko - 2021-002 Transfert de la gestion des eaux pluviales – Rapport d\'information de la CLECT (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$2835 Ko - 2021-002 Transfert de la gestion des eaux pluviales – Rapport d\'information de la CLECT (ouvre la visionneuse)$
2835 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/002
Sujet : transfert de compétences / eau pluviale
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-003 Subventions – Modification du règlement
102 Ko
121 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/003
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-004 Intervention des agents de la Communauté de l'Auxerrois – Tarifs 2021
$105 Ko - 2021-004 Intervention des agents de la Communauté de l\'Auxerrois – Tarifs 2021 (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/004
Sujet : finances locales / personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-005 AuxR_Parc – Convention avec la DIRCE pour l'exploitation et l'entretien du giratoire Sud
$379 Ko - 2021-005 AuxR_Parc – Convention avec la DIRCE pour l\'exploitation et l\'entretien du giratoire Sud (ouvre la visionneuse)$
379 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/005
Sujet : finances locales / réseau routier
Organisme : France. Direction interdépartementale des routes Centre-Est
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-006 Droit de préemption urbain de la Communauté de l'Auxerrois – Délégation à l'Établissement public foncier Doubs-Bourgogne-Franche-Comté
$112 Ko - 2021-006 Droit de préemption urbain de la Communauté de l\'Auxerrois – Délégation à l\'Établissement public foncier Doubs-Bourgogne-Franche-Comté (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/006
Sujet : domaine public / immobilier
Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-007 Délégation de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Avenant 2
111 Ko
8582 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/007
Sujet : commande publique / transport en commun / véhicule à deux roues
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-008 Implantation de points d'apport volontaire – Convention entre la Ville d'Auxerre, la Communauté de l'Auxerrois et l'Office auxerrois de l'Habitat
$106 Ko - 2021-008 Implantation de points d\'apport volontaire – Convention entre la Ville d\'Auxerre, la Communauté de l\'Auxerrois et l\'Office auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
$288 Ko - 2021-008 Implantation de points d\'apport volontaire – Convention entre la Ville d\'Auxerre, la Communauté de l\'Auxerrois et l\'Office auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
288 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/008
Sujet : traitement des déchets
Organisme : Auxerre / Communauté de l'Auxerrois (2011-....) / Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-009 Association pour la qualité de l'eau potable – Convention de partenariat 2021
$104 Ko - 2021-009 Association pour la qualité de l\'eau potable – Convention de partenariat 2021 (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$285 Ko - 2021-009 Association pour la qualité de l\'eau potable – Convention de partenariat 2021 (ouvre la visionneuse)$
285 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/009
Sujet : eau potable
Organisme : Association pour la qualité de l'eau potable (Auxerre ; 1998-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-010 Service public d'assainissement collectif – Avenant au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Saint-Georges-sur-Baulche
$107 Ko - 2021-010 Service public d\'assainissement collectif – Avenant au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Saint-Georges-sur-Baulche (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
$172 Ko - 2021-010 Service public d\'assainissement collectif – Avenant au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Saint-Georges-sur-Baulche (ouvre la visionneuse)$
172 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/010
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-011 Station d'épuration à Appoigny – Tarification des badges d'accès
$103 Ko - 2021-011 Station d\'épuration à Appoigny – Tarification des badges d\'accès (ouvre la visionneuse)$
103 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/011
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu : Appoigny, Station d'épuration d' (Yonne, France ; 2008-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-012 Personnel communautaire – Convention de mise à disposition d'un agent communautaire auprès de l'Office de Tourisme de l'Auxerrois
$104 Ko - 2021-012 Personnel communautaire – Convention de mise à disposition d\'un agent communautaire auprès de l\'Office de Tourisme de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$151 Ko - 2021-012 Personnel communautaire – Convention de mise à disposition d\'un agent communautaire auprès de l\'Office de Tourisme de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/012
Sujet : personnel / organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-013 Centre technique municipal – Convention avec la Ville d'Auxerre pour la mise à disposition de locaux
$104 Ko - 2021-013 Centre technique municipal – Convention avec la Ville d\'Auxerre pour la mise à disposition de locaux (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$747 Ko - 2021-013 Centre technique municipal – Convention avec la Ville d\'Auxerre pour la mise à disposition de locaux (ouvre la visionneuse)$
747 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/013
Sujet : immobilier
Organisme : Auxerre
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre technique municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-014 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu
117 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/014
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-015 Attribution de compensation 2021 – Ajustement
1268 Ko
3850 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/015
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-016 Fédération nationale des centres-villes (FNCV) – Les Vitrines de France – Adhésion
256 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/016
Sujet : action économique / association
Organisme : Fédération nationale des centres-villes – Les vitrines de France (Paris)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-017 Association centre-ville en mouvement – Adhésion
118 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/017
Sujet : action économique / association
Organisme : Centre-ville en mouvement (Nanterre ; 2005-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-018 Club des managers de centre-ville (CMCV) – Adhésion
130 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/018
Sujet : action économique / association
Organisme : Club des managers de centre-ville (Paris ; 2004-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-019 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour l'Épicerie solidaire de l'Auxerrois
$111 Ko - 2021-019 Aides économiques – Aide à l\'immobilier d\'entreprise pour l\'Épicerie solidaire de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$3879 Ko - 2021-019 Aides économiques – Aide à l\'immobilier d\'entreprise pour l\'Épicerie solidaire de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
3879 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/019
Sujet : action économique / immobilier / entreprise
Organisme : Épicerie solidaire de l'Auxerrois (Auxerre ; 2010-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-020 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour SARL Richoux Voyages
$242 Ko - 2021-020 Aides économiques – Aide à l\'immobilier d\'entreprise pour SARL Richoux Voyages (ouvre la visionneuse)$
242 Ko
$12380 Ko - 2021-020 Aides économiques – Aide à l\'immobilier d\'entreprise pour SARL Richoux Voyages (ouvre la visionneuse)$
12380 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/020
Sujet : action économique / immobilier / entreprise
Organisme : Richoux voyages (Auxerre ; 2008-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-021 Zone d'activités les Macherins / Monéteau – Autorisation de vente
$110 Ko - 2021-021 Zone d\'activités les Macherins / Monéteau – Autorisation de vente (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
$630 Ko - 2021-021 Zone d\'activités les Macherins / Monéteau – Autorisation de vente (ouvre la visionneuse)$
630 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/021
Sujet : zone d'activités / immobilier
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-022 AuxR_Parc – Site de compensation à Augy – Régime forestier : martelage et mise en vente des coupes de peupliers
211 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/022
Sujet : zone d'activités / bois
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) / Augy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-024 Office de tourisme de l'Auxerrois (EPIC) – Convention cadre d'objectifs et de mission pour les années 2021 à 2025
$119 Ko - 2021-024 Office de tourisme de l\'Auxerrois (EPIC) – Convention cadre d\'objectifs et de mission pour les années 2021 à 2025 (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
$149 Ko - 2021-024 Office de tourisme de l\'Auxerrois (EPIC) – Convention cadre d\'objectifs et de mission pour les années 2021 à 2025 (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/023
Sujet : organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-025 Contournement Sud – Acquisition de parcelles
110 Ko
2233 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/024
Sujet : réseau routier / immobilier / domaine public
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Liaison sud d'Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-026 Immeuble sis 11 rue d'Orbandelle à Auxerre, cadastré section BH 257 et 258 – Acquisition
$111 Ko - 2021-026 Immeuble sis 11 rue d\'Orbandelle à Auxerre, cadastré section BH 257 et 258 – Acquisition (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$92 Ko - 2021-026 Immeuble sis 11 rue d\'Orbandelle à Auxerre, cadastré section BH 257 et 258 – Acquisition (ouvre la visionneuse)$
92 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/025
Sujet : immobilier / domaine public
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue d'Orbandelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-027 Parcelle BE 642 sur la commune d'Appoigny – Convention de passage d'une ligne électrique avec ENEDIS
$109 Ko - 2021-027 Parcelle BE 642 sur la commune d\'Appoigny – Convention de passage d\'une ligne électrique avec ENEDIS (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
$1504 Ko - 2021-027 Parcelle BE 642 sur la commune d\'Appoigny – Convention de passage d\'une ligne électrique avec ENEDIS (ouvre la visionneuse)$
1504 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/026
Sujet : distribution électrique
Organisme : Enedis (2002-.…)
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-028 Plan local d'urbanisme de la commune de Villefargeau – Approbation de la modification simplifiée
$112 Ko - 2021-028 Plan local d\'urbanisme de la commune de Villefargeau – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
$2653 Ko - 2021-028 Plan local d\'urbanisme de la commune de Villefargeau – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
2653 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/027
Sujet : urbanisme
Organisme : Villefargeau (France)
Lieu : Villefargeau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-029 ADIL 89 – Convention 2021
110 Ko
345 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/028
Sujet : association / logement
Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-030 AREHA Est – Convention 2021-2023
112 Ko
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Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/029
Sujet : association / logement social
Organisme : Association régionale d’études pour l’habitat Est (Dijon ; 2010-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-031 Versement de subvention 2021 au titre du contrat de ville de l'Auxerrois – Convention de partenariat avec le Conseil départemental
$109 Ko - 2021-031 Versement de subvention 2021 au titre du contrat de ville de l\'Auxerrois – Convention de partenariat avec le Conseil départemental (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
$97 Ko - 2021-031 Versement de subvention 2021 au titre du contrat de ville de l\'Auxerrois – Convention de partenariat avec le Conseil départemental (ouvre la visionneuse)$
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Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/030
Sujet : politique de la ville
Organisme : Yonne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-032 Gestion et recyclage des lampes usagées – Conventions avec OCAD3E et ECOSYSTEM pour la période 2021-2026
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Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/031
Sujet : traitement des déchets
Organisme : OCAD3E (Paris ; 2006-.…) / ECOSYSTEM (Courbevoie ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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